MENTIONS LÉGALES

1. Informations sur l’association

Ce site est édité par l’ association LE PAS DE COTE VOYAGES :
Association loi 1901 à but non lucratif

LE PAS DE COTE-VOYAGES est déclaré à la Préfecture de Loire Atlantique. N° d’agrément : W442023428 (Nantes, France)

Siège social : 29 rue du Petit Bel Air – 44300 NANTES
Email : contact@lepasdecote-voyages.com

LE PAS DE COTE-VOYAGES est déclaré au Ministère de l’Administration Territoriale, de la Décentralisation et des Collectivités Locales de Lomé. N° d’agrément : 939 (Lomé, Togo).

Siège social : Maison 138 – Rue 54 Onsou – Quartier Attiégou – LOME
Email : contact@lepasdecote-voyages.com
Courrier : 03 BP 30048 Lomé Wuiti. Togo

Tel : (0028)98665555 /(00228)70277771

2. Crédits

https://lepasdecote-voyages.com est l’adresse Internet officielle du site de l’ association LE PAS DE COTE VOYAGES. Responsable de la publication : Sara CHENEY.

3. Conditions d’utilisations

Toute personne qui accède au site de l’ association LE PAS DE COTE VOYAGES (https://lepasdecote-voyages.com) (ci-après « le Site ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation. Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes moeurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). L’ association LE PAS DE COTE VOYAGES n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de l’ association LE PAS DE COTE VOYAGES qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

4. Propriété – Copyright

La présentation et le contenu du site https://lepasdecote-voyages.com constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées. Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de l’ association LE PAS DE COTE VOYAGES ou de tiers ayant autorisé l’ association LE PAS DE COTE VOYAGES à les utiliser. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’ association LE PAS DE COTE VOYAGES, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

5. Site Internet

Stratégie web, conception & développement:

Edem B. GNONA : Webdesigneur, Développeur web, Infographiste, CEO.

 

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